Formulaire d’adhésion
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FAQ

Eleveurs de porc

Afin de faciliter la transition autant que possible, un règlement transitoire, qui sera en vigueur jusqu’à la date de fin de votre actuel certificat CodiplanPlus, ou au plus tard le 31 décembre 2022, a été rédigé.
Si vous le souhaitez, vous serez initialement accepté dans le système de qualité BePork lorsque vous remplirez le formulaire d'adhésion. Tant que vous n'aurez pas soumis de formulaire d'ahésion, vous ne pourrez pas livrer sous BePork. La date limite ultime pour soumettre ce formulaire est le 31 décembre 2021. Après cette date, votre certificat actuel sera supprimé, quelle que soit la date de fin de votre certificat actuel. 
 
Si vous souhaitez participer, la procédure est différente en fonction de la date de fin de votre certificat actuel.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2021. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. 
Après réception et traitement du formulaire d'adhésion par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre certificat CodiplanPlus en cours. Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion, votre certificat prendra fin à son échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2022. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre actuel certificat CodiplanPlus . Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2023. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2023 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2024. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez produire sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2024 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.

Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que l'arbre de décision CodiplanPlus.             

Afin de faciliter la transition autant que possible, un règlement transitoire, qui sera en vigueur jusqu’à la date de fin de votre actuel certificat Certus, ou au plus tard le 31 décembre 2022, a été rédigé.
En tant que participant Certus, vous respectez toutes les normes, et vous avez été automatiquement repris dans le système de qualité BePork. Vous pouvez dès lors fournir sous le système de qualité BePork. Si vous disposez également d’un certificat CodiplanPlus, suivez les étapes décrites ci-dessous pour garantir une transition fluide. 

En fonction de la date de fin de votre certificat, une procédure différente sera suivie. 
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2021. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre certificat Certus en cours. Veuillez donc fournir le formulaire d’adhésion à temps. Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion, votre certificat prendra fin à son échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin le courant 2022. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021. 
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre actuel certificat Certus.. Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous le système de qualité BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2023. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021. 
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2023 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2024. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021. 
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2024 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que l'arbre de décision Certus.             

Vous pouvez vérifier la contribution annuelle du participant pour les producteurs porcins dans le document "Contributions des participants" sous les documents de référence. Cette contribution remplace toutes les contributions que vous avez dû payer dans le passé. Pour cette contribution : 
  • Avez-vous accès à AB Register, aux rapports d'exploitation et à l'outil NRT ;
  • Serez-vous inclus dans le suivi de la Salmonelle ;
  • Serez-vous membre de BePork, ce qui vous donnera accès au marché. Avec un seul certificat, vous pourrez exporter des porcs vivants et de la viande de porc en Allemagne.
Pendant la période de transition qui court jusqu'au 31 décembre 2022, cette contribution sera facturée par l'asbl Belpork. A partir de 2023, la contribution pour les candidats participants ou en cas de rachat par des tiers pendant la procédure d'adhésion seront facturés par l'OCI, ainsi que les frais d'inspection. Par la suite, cette contribution est automatiquement facturée annuellement par l'asbl Belpork à la fin de l'année en question pour l'année suivante. 
 
Les contributions et tarifs ci-dessus sont déterminés par le Conseil d’Administration et peuvent être modifiés à tout moment sur décision du Conseil d’Administration. Vous serez informé en temps utile par l’asbl Belpork au moyen des bulletins d’information qui sont envoyés à l’adresse électronique de l’entreprise que vous avez indiquée dans le formulaire d’adhésion.
 
Les contributions sont considérées comme acquises par l’asbl Belpork et ne peuvent en aucun cas être remboursées totalement ni partiellement au participant. Les factures sont payables au comptant. En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la facture peut vous être facturée à titre de dommages et intérêts. Un refus de paiement peut entraîner votre radiation du système de qualité BePork.

Lorsqu’une entreprise certifiée BePork est reprise, le participant certifié est tenu de signaler cette transaction par écrit à l’asbl Belpork et à l’organisme de certification et d’inspection compétent.

En cas d’acquisition par des parents du premier ou second degré, des conjoints ou des sociétés dont le gestionnaire initial reste ou devient actionnaire, le certificat BePork en cours n’expire pas et aucune nouvelle procédure d’adhésion ne doit être effectuée. De tels rachats doivent néanmoins être signalés à l’organisme de certification et d’inspection et à l’asbl Belpork et un formulaire d’adhésion doit être soumis. Ainsi, nous disposons toujours des données les plus récentes de votre entreprise.
 
En cas de reprise par des tiers, le certificat BePork du cédant expire immédiatement dès la réception de la notification écrite. Si l’acquéreur souhaite adhérer au système de qualité BePork, il doit suivre la procédure d’adhésion et soumettre un nouveau formulaire d'adhésion. En cas d’adhésion dans le cadre du rachat d’une entreprise par un tiers, une contribution est perçue par l’OCI. Tant que l’acquéreur ne dispose pas d’un certificat valide, il ne peut pas exercer d’activités dans le cadre du système de qualité BePork. L’acquéreur n’est pas autorisé à exercer des activités BePork au nom du cédant en utilisant son certificat. L’asbl Belpork peut imposer une sanction en cas d’infraction.

En tant qu’éleveur porcin, rien ne vous empêche d’organiser vous-même le transport de vos porcs. Pour ce faire, vous devez vous conformer aux exigences légales d’ARSIA. Vous trouverez l’arbre de décision permettant de vérifier si vous remplissez ces conditions dans les documents mis à disposition.
Dès que vous répondez aux critères de transport interne d’animaux vivants après avoir vérifié ces exigences, vous devez le signaler par écrit à l’asbl Belpork. Cette notification écrite doit mentionner le troupeau pour lequel vous effectuerez vous-même le transport, en précisant le numéro de troupeau ou le code de tatouage et la destination. Vous devez en outre déclarer que vous remplissez toutes les exigences légales selon l’arbre de décision. Ceci permettra à l’asbl Belpork d’indiquer dans sa base de données que vous organisez vous-même le transport.

Les audits de prolongation, de renouvellement ou inopinés peuvent avoir lieu même en cas d’absence d’activité – éventuellement de longue durée – dans votre exploitation certifiée BePork. Votre exploitation doit toutefois être active si vous souhaitez adhérer.
En cas d’absence d’activité dans votre exploitation, vous pourrez obtenir une prolongation unique de votre certificat à condition que l’activité reprenne dans l’année suivant son interruption et que vous conveniez avec l’OCI que vous l’informerez dès que l’activité reprend. Si la période d’un an est dépassée, vous devrez à nouveau suivre la procédure de certification.

Le problème croissant de la résistance aux antibiotiques a éveillé l’inquiétude publique par rapport à l’utilisation excessive d’antibiotiques dans l’élevage. Notre secteur ne peut ignorer ce problème. L’asbl Belpork a dès lors pris l’initiative de développer le Registre AB comme outil d’enregistrement et d’analyse de l’utilisation des antibiotiques dans l’élevage porcin.
Aujourd’hui, le Registre AB fonctionne à plein régime et fournit à intervalles réguliers des rapports d’exploitation personnalisés aux éleveurs porcins. Ces rapports permettent tant aux éleveurs porcins qu’aux vétérinaires de mieux comprendre l’utilisation des antibiotiques et peuvent aider à identifier les goulets d’étranglement au niveau des exploitations. En plus des rapports périodiques, les éleveurs porcins bénéficient également de l’outil « Nearly Real Time ». Cet outil NRT permet aux éleveurs de disposer à tout instant d’une vue d’ensemble de l’utilisation des antibiotiques dans leur exploitation.
 
Avec l’aide de votre vétérinaire, vous pouvez adapter votre gestion d’entreprise en vue de réduire substantiellement votre utilisation d’antibiotiques. Cela ne profite pas uniquement au consommateur final de la viande, mais aussi à vous en tant qu’éleveur porcin et à l’ensemble du secteur.

En tant que producteur porcin certifié BePork, il est important de savoir qu’à partir de septembre 2021, tous les agents antibactériens et aliments médicamenteux à base d’antibiotiques doivent être enregistrés dans le Registre AB conformément au règlement Registre AB. Si vous disposiez auparavant d’un certificat Certus, l’utilisation du Registre AB était déjà obligatoire. Rien ne changera pour vous en la matière. Les données saisies seront échangées avec Sanitel-Med, la base de données officielle du gouvernement.
En tant que producteur porcin, vous êtes tenu de signaler votre certification BePork à votre (cabinet) vétérinaire de guidance et de l’informer que l’enregistrement des antibiotiques dans le Registre AB est obligatoire à partir du 01/09/2021.

Une exploitation est considérée comme une exploitation en alerte lorsque l’utilisation des antibiotiques reste longtemps dans la zone rouge ou s’y retrouve à plusieurs reprises. À cet effet, l’utilisation des antibiotiques est évaluée par catégorie animale.
Une exploitation fait un usage élevé prolongé des antibiotiques lorsque :
  • L’utilisation des antibiotiques dans une ou plusieurs catégories animales tombe dans la zone rouge et s’était également retrouvée dans la zone rouge un an auparavant dans cette (ces) même(s) catégorie(s) animale(s).
  • L’utilisation des antibiotiques dans une ou plusieurs catégories animales tombe dans la zone rouge, qu’elle s’était retrouvée dans la zone jaune un an auparavant dans cette même catégorie animale et se trouvait aussi déjà dans la zone rouge un an avant dans cette (ces) même(s) catégorie(s) animale(s).
Dès qu’une utilisation élevée prolongée est constatée dans une catégorie animale au moins, le statut de l’exploitation devient celui d’exploitation en alerte. Celui-ci est mentionné dans l’annexe au rapport d’exploitation et indiqué dans le registre AB par un code d’action (p. ex. A1, A2, …) en regard du rapport d’exploitation sur la page récapitulative.

Les producteurs porcins BePork reçoivent chaque année quatre rapports d’exploitation (P1, P2, P3 et P4).
  • Les rapports de mars (P4) et de septembre (P2) sont utilisés pour déterminer l’utilisation alarmante au sein de BePork.
  • Seul le rapport de mars (P4) compte pour l’évaluation légale de l’utilisation des antibiotiques sur l’ensemble de l’année civile.

Lorsqu’une utilisation élevée prolongée des antibiotiques (dite utilisation alarmante) est constatée, l’éleveur porcin BePork prend des mesures afin de réduire son utilisation jusqu’à une utilisation plus responsable. Les mesures à prendre sont indiquées par un code d’action. Ce code d’action apparaît en regard du rapport d’exploitation à la page récapitulative dans le Registre AB. Chaque fois qu’une utilisation alarmante est constatée, les codes d’action et les mesures correspondantes sont maintenus (A1 à A7). Les mesures correspondantes sont décrites dans l’annexe au rapport d’exploitation.
  • A1: Établissement du 1er plan d’action dans les 2 mois suivant la réception du rapport
  • A2: Établissement du 2e plan d’action dans les 2 mois suivant la réception du rapport
  • A3: Soutien de l’exploitation par un coach en antibiotiques (visite initiale)
  • A4: Soutien de l’exploitation par un coach en antibiotiques (visite de suivi du coach en antibiotiques)
  • A5: Soutien de l’exploitation par un coach en antibiotiques (visite de suivi du coach en antibiotiques)
  • A6: Soutien de l’exploitation par un coach en antibiotiques (visite de suivi du coach en antibiotiques)
  • A7: Exclusion du participant du système de qualité BePork

Une exploitation se voit attribuer un code d’action A1 lorsqu’elle est désignée pour la première fois comme exploitation en alerte pour cause d’utilisation élevée prolongée des antibiotiques.
 
Actions à entreprendre :
  • L’exploitation établit un plan d’action en collaboration avec le vétérinaire d’exploitation.
  • Ce plan d’action est établi sur le portail du Registre AB en cliquant sur « Introduire un 1er plan d’action ».

Une exploitation se voit attribuer un code d’action A2 lorsqu’elle est désignée pour la 2e fois comme exploitation en alerte pour cause d’utilisation élevée prolongée des antibiotiques.
 
Actions à entreprendre :
  • L’exploitation établit avec le vétérinaire d’exploitation un 2e plan d’action, en complément du 1er plan d’action.
  • Ce plan d’action est établi sur le portail du Registre AB en cliquant sur « Introduire un 2e plan d’action ».

Une exploitation se voit attribuer un code d’action A3 lorsqu’elle est désignée pour la 3e fois comme exploitation en alerte pour cause d’utilisation élevée prolongée des antibiotiques.
 
Actions à entreprendre :
  • Dans les 2 mois, l’exploitation doit conclure un contrat avec un coach en antibiotiques agréé.
  • Le coach effectue au minimum deux visites d’exploitation à intervalles de 6 mois :
    • Première visite : analyse de la gestion, de la santé animale, de la biosécurité et de l’utilisation des antibiotiques.
    • Seconde visite : évaluation du plan d’action et ajustement éventuel.
  • La liste des coaches et le contrat type sont disponibles sur la page politique antibiotique.

Une exploitation se voit attribuer un code d’action A4 lors d’une quatrième désignation comme exploitation en alerte. Cela signifie que l’exploitation doit poursuivre le trajet de coaching.
 
Actions à entreprendre :
L’approche diffère selon le moment où le code d’action A3 a été attribué :
 
Si l’exploitation s’est vu attribuer un code d’action A3 avant mars 2025 (avant le rapport AB 2024. P4) :
  • Si un coach n’est pas encore intervenu, cela peut encore se faire au plus tard 1 mois après la réception du code A4. Attention : le temps restant pour le trajet de coaching est alors limité.
  • Les exploitations qui se sont vu attribuer un code d’action A3 avant mars 2025 pouvaient encore renoncer au coaching. Les exploitations qui ont choisi d’y renoncer ou qui n’ont pas fait appel à un coach dans les délais seront exclus du système de qualité BePork dès l’attribution d’un code A6. Cette exclusion s’applique aussi lorsque l’exploitation a subi entre-temps l’obligation légale de faire appel à un coach. L’obligation légale reste applicable, mais elle ne change rien à la décision d’exclusion au sein de BePork.
Si l’exploitation s’est vu attribuer un code d’action A3 depuis mars 2025 (à partir du rapport AB 2024. P4) :
  • Le trajet de coaching se poursuit simplement tel qu’il a débuté pour A3.
  • Il n’est plus possible de renoncer au coaching.

Une exploitation se voit attribuer un code d’action A5 lors d’une cinquième désignation comme exploitation en alerte. Le trajet de coaching se poursuit.
 
 Actions à entreprendre :
L’approche diffère selon le moment où le code d’action A3 a été attribué :
 
Si l’exploitation s’est vu attribuer un code d’action A3 avant mars 2025 (avant le rapport AB 2024. P4) :
  • Elle avait été invitée à conclure un contrat avec un coach en antibiotiques dans les 3 mois après A3.  Si cela n’a pas été fait, cette possibilité existait encore jusqu’à 1 mois après l’attribution du code A4.
  • Si l’exploitation a fait appel à un coach dans les délais : lors d’une prochaine désignation (A6), l’exploitation dispose de 6 mois supplémentaires pour sortir de l’utilisation alarmante.
  • En l’absence de coaching ou en cas de coaching tardif : l’exploitation peut encore faire appel à un coach, mais elle perd son droit de report. Une prochaine désignation (A6) sera suivie d’une exclusion du système BePork.
Si l’exploitation s’est vu attribuer un code d’action A3 depuis mars 2025 (à partir du rapport AB 2024. P4) :
  • Le trajet de coaching se poursuit simplement, tel qu’il a débuté pour A3.

Lors d’une sixième désignation comme exploitation en alerte, l’exploitation se voit attribuer un code d’action A6. Les conséquences diffèrent selon le moment où le code d’action A3 a été attribué :
 
Si l’exploitation s’est vu attribuer un code d’action A3 avant mars 2025 (avant le rapport AB 2024. P4) :
  • Coach intervenu dans les délais ?
    → L’exploitation reçoit 6 mois supplémentaires pour sortir de l’utilisation alarmante.
  • Pas de coach ou coach tardif ?
    → Dans la semaine qui suit l’attribution du code A6, l’exploitation est exclue du système BePork.
Si l’exploitation s’est vu attribuer un code d’action A3 depuis mars 2025 (à partir du rapport AB 2024. P4) :
  • Une prochaine désignation comme exploitation en alerte (A7) sera suivie d’une exclusion automatique.

Lors d’une septième désignation comme exploitation en alerte, l’exploitation se voit attribuer un code d’action A7. Cela signifie que :
  • L’exploitation est exclue du système de qualité BePork dans la semaine qui suit la réception du code A7.
  • L’exclusion s’applique nonobstant les efforts antérieurs ou le trajet de coaching en cours.

Un plan sanitaire d’élevage est légalement obligatoire pour les producteurs porcins dont le statut d’exploitation est jaune ou rouge. Cela signifie que pour 1 catégorie animale au moins, l’utilisation des antibiotiques se situe respectivement dans la zone jaune ou rouge.
 
Un plan sanitaire d’élevage doit être établi chaque année par tous les éleveurs porcins BePork, quelle que soit leur utilisation des antibiotiques. Une exploitation dont toutes les catégories animales se situent dans le vert doit également établir un plan sanitaire d’élevage pour BePork.
 
Le plan sanitaire d’élevage établi pour le système de qualité BePork répond aux exigences du plan sanitaire d’élevage légal. Le plan est établi par voie électronique dans le Registre AB. Il doit être signé par le responsable de l’exploitation porcine ainsi que par le vétérinaire d'exploitation (par voie électronique dans le Registre AB).
 
Si le rapport d’exploitation d’un éleveur porcin BePork mentionne que celui-ci a l’obligation légale d’établir un plan sanitaire d’élevage, il/elle ne doit donc entreprendre aucune démarche. En effet, il/elle a déjà établi via BePork un plan sanitaire d’élevage qui répond aux exigences légales.

D’un point de vue législatif :  Le coaching est une obligation légale lorsqu’une exploitation affiche durant trois années de suite dans le rapport de mars un statut rouge pour la même catégorie animale.
 
P.ex. l’utilisation des antibiotiques pour les porcelets sevrés tombe dans la zone rouge (au-delà de la valeur d’action) dans le rapport d’exploitation de mars 2023, 2024 et 2025. => La loi impose la désignation d’un coach.
 
P.ex. l’utilisation des antibiotiques pour les porcelets sevrés se situe dans la zone rouge dans le rapport d’exploitation de mars 2023 et 2025. En 2024, l’utilisation des antibiotiques chez les porcs de boucherie tombe dans la zone rouge mais chez les porcelets sevrés, l’utilisation des antibiotiques tombe dans la zone jaune. => la loi n’impose pas d’entamer un coaching.
 
Du point de vue de BePork : Dans le cadre de BePork, le coaching est obligatoire dès que l’exploitation se voit attribuer un code d’action A3 dans son rapport d’exploitation.

D’un point de vue législatif : Conformément à l’AR, vous devez collaborer avec un coach AR agréé. Vous pouvez consulter la liste officielle des coaches AR agréés sur le site internet du SPF Santé publique.
 
Du point de vue de BePork : Dans le cadre du système BePork, vous devez collaborer avec un coach agréé par Belpork. Vous pouvez consulter la liste des coaches agréés sur la page politique antibiotique.
 
Tous les coaches agréés par Belpork satisfont aussi à l’agrément légal de coach AR.

Si l’exploitation porcine a déjà un coach parce qu’elle y a été obligée par BePork, l’exploitation peut continuer à travailler avec le coach actuel si le trajet répond aux conditions de la législation :
  • Le coach BePork est également un coach AR agréé par la loi (tous les coaches de Belpork ont entre-temps été reconnus comme coaches AR) ;
  • Le trajet de coaching s’étend sur 24 mois. La date du début du trajet peut être reprise, même si elle est antérieure à l’entrée en vigueur de la législation. Il n’est donc pas nécessaire d’entamer un nouveau trajet de coaching complémentaire parallèlement au trajet en cours pour BePork.
Attention : Si vous avez parcouru précédemment un trajet de coaching pour BePork mais que ce trajet est déjà achevé lorsque vous avez l’obligation légale de faire appel à un coach, vous devez néanmoins entamer un nouveau trajet de coaching.

Lorsqu’une exploitation a entamé précédemment un trajet de coaching BePork dans le cadre du code d’action A3 et que l’exploitation se voit à présent attribuer le code d’action suivant (par exemple A4, A5 ou A6), le trajet de coaching déjà entamé doit être poursuivi. Si le trajet a déjà été entièrement parcouru, il n’est pas nécessaire d’entamer un nouveau trajet de coaching.

Oui. Les nouveaux participants qui affichent déjà une utilisation alarmante dès leur premier rapport se voient d’emblée attribuer un code d’action. Lors de leur adhésion, ils acceptent en effet l’ensemble du manuel de qualité BePork, y compris la politique antibiotique.

En cas de reprise – tant dans le cercle familial que par des tiers – les codes d’action sont conservés et poursuivis. En tant que vétérinaire, vous continuez donc à tenir compte du statut existant de l’exploitation. La reprise de l’historique en cas de reprise, même chez des tiers, est régie par la législation et doit dès lors aussi être suivie par l’ASBL Belpork (NB : avant la publication de l’AR du 17/12/2024, l’exploitation recommençait toutefois à partir de A1 lors d’une reprise par des tiers).

Un avertissement (AV !) est envoyé lorsqu’une exploitation ne présente pas d’utilisation alarmante pendant un certain temps mais que le dernier code d’action est encore conservé de manière sous-jacente. En cas de nouveau constat d’une utilisation alarmante, le processus se poursuit sur ce dernier code d’action.
 
Seules les exploitations qui ne présentent pas d’utilisation alarmante pendant une période déterminée peuvent recommencer à partir du code d’action A1.

Oui. Les exploitations qui réduisent leur utilisation des antibiotiques de manière responsable peuvent recommencer à zéro. Le code d’action est alors réinitialisé. C’est le cas lorsque :
  • L’utilisation des antibiotiques au niveau de l’exploitation se retrouve dans la zone verte dans deux rapports semestriels d’affilée ;
  • L’utilisation au niveau de l’exploitation se retrouve au moins dans la zone jaune (donc verte ou jaune) dans 4 rapports semestriels d’affilée.
Si une nouvelle période d’utilisation élevée prolongée commence, l’exploitation repart à nouveau à partir du code d’action A1.

Une exploitation est exclue du système de qualité BePork lorsque malgré des avertissements et des codes d’action répétés, elle affiche toujours une utilisation élevée prolongée des antibiotiques. Les conditions d’exclusion diffèrent selon le moment où le code d’action A3 a été attribué :
 
 1. Code d’action A3 attribué avant mars 2025 (pour le rapport AB 2024. P4) :
  • L’exploitation devait conclure un contrat avec un coach en antibiotiques agréé dans les 3 mois suivant l’attribution du code A3.
  • Si elle ne l’a pas fait, l’exploitation a encore obtenu une dernière chance de le faire dans un délai de 1 mois après l’attribution du code A4.
Exclusion possible à partir du code A6 :
  • Coach intervenu dans les délais ?
    → Si l’exploitation se voit attribuer un code A6, elle bénéficie encore de 6 mois supplémentaires pour sortir de l’utilisation alarmante.
  • Pas de coach ou coach tardif ?
    → Dans la semaine qui suit la réception du code A6, l’exploitation est exclue du système de qualité BePork.
 2. Code A3 attribué depuis mars 2025 (à partir du rapport AB 2024. P4) :
  • L’exploitation devait conclure un contrat avec un coach en antibiotiques dans les 2 mois suivant l’attribution du code A3.
Exclusion possible à partir du code A7 :
  • Si malgré le trajet de coaching, l’exploitation est à nouveau désignée comme exploitation en alerte et se voit attribuer un code A7, elle est exclue dans un délai d’une semaine du système de qualité BePork.

Une exploitation ne peut à nouveau adhérer au système de qualité BePork que si elle n’est plus considérée comme une exploitation en alerte.
À cet effet :
  • L’exploitation doit introduire une demande par courrier électronique à info@belpork.be, en mentionnant le numéro de troupeau.
  • Belpork réalise une analyse afin de déterminer si l’utilisation des antibiotiques a diminué de manière structurelle.
Les résultats de cette analyse sont fournis au producteur, au vétérinaire d'exploitation et – le cas échéant – au coach. Ce n’est qu’après l’approbation par l’ASBL Belpork, basée sur les résultats de l’analyse, que l’exploitation peut à nouveau adhérer. À cet effet, l’exploitation complète un nouveau formulaire d’adhésion BePork.

Depuis mars 2022, Belpork accompagne les exploitations qui présentent une utilisation élevée prolongée des antibiotiques au moyen de coaches agréés. Sur la base de ces trajets, nous partageons ci-dessous quelques points de vue, points d’action récurrents et recommandations générales des coaches.
 
Points de vue importants des coaches :
  • Les germes pathogènes jouent évidemment un rôle important en cas de recours prolongé à de nombreux antibiotiques dans une exploitation. Nul n’est étonné que la diarrhée dans la loge de maternité et peu après le sevrage, les streptocoques et autres affections nerveuses chez les porcelets de batterie, tout comme les troubles respiratoires dans la batterie et chez les porcs de boucherie constituent des problèmes récurrents dans les exploitations qui font l’objet d’un coaching.
  • Il ne faut non plus pas sous-estimer l’influence de l’environnement et de la gestion. Bien que les maladies soient provoquées par des bactéries et des virus, l’environnement et la gestion déterminent aussi dans une large mesure la sensibilité des animaux à ces germes pathogènes.
Points d’action fréquents :
  • Mesures alimentaires au sens large, telles que l’instauration de compléments alimentaires dans la loge de maternité, la réorientation lors du sevrage, la mise à disposition de lieux d’alimentation, l’instauration d’additifs alimentaires et la composition des aliments proprement dite.
  • Approvisionnement en colostrum, sa qualité et son prélèvement.
  • Qualité de l’eau d’abreuvement et sa disponibilité.
  • Hausse des résultats de production dans le logement existant.
Avis généraux des coaches :
 
En votre qualité de vétérinaire, vous pouvez soutenir des exploitations grâce à ces directives générales :
  • Diagnostic : Une meilleure compréhension des causes donne lieu à une utilisation plus ciblée et responsable.
  • Solutions alternatives : Envisagez des analgésiques et des anti-inflammatoires si possible.
  • Dosage correct : Un surdosage augmente les frais et les risques sans améliorer les résultats.
  • Vaccination : Une évaluation annuelle des schémas et de l’exécution est cruciale.
  • Biosécurité : Prévenez l’introduction et la propagation de germes pathogènes.
  • Contrôle d’enregistrement : Les erreurs d’enregistrements sur la mauvaise catégorie animale peuvent entraîner des résultats erronés.
  • Utilisation des données de l’exploitation : Analysez les antibiotiques qui sont le plus souvent administrés et pour quel motif. Utilisez l’outil NRT dans le Registre AB pour assurer le suivi de la consommation actuelle et évaluer les mesures.

Transporteurs

Le transport commercial est votre activité principale ? Vous devez dans ce cas satisfaire à l’intégralité du manuel de qualité Transport. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport de BePork.

Vous êtes éleveur porcin BePork et vous transportez uniquement vos propres animaux par votre propre moyen de transport sur une distance de moins de 50 km ? Dans ce cas, après notification écrite, vous serez tout simplement enregistré dans notre base de données TRACY dans "propre transport".

Un éleveur porcin qui transporte ses propres animaux par ses propres moyens de transport mais sur une distance de plus de 50 km relève légalement du transport commercial. L’ASBL Belpork a décidé que les éleveurs porcins certifiés BePork qui transportent leurs propres porcs par leur propre moyen de transport sur une distance de plus de 50 km ne devront désormais plus posséder de (nouveau) certificat BePork pour le manuel de qualité Transport commercial. En votre qualité d’éleveur porcin BePork, il vous suffit de remplir les conditions de transport décrites dans le guide sectoriel G-040, auquel cas l’activité de transport doit figurer sur votre certificat, et la norme du Codiplan Animal Welfare (à laquelle vous répondez déjà en tant qu’éleveur porcin BePork). Attention : si vous effectuez un transport de porcs vivants vers l’Allemagne (QS), la certification selon le manuel de qualité Transport de BePork est toutefois exigée. Veuillez dans ce cas nous en informer par écrit.

Vous êtes éleveur porcin et vous transportez des porcs appartenant à des tiers et/ou par un moyen de transport appartenant à des tiers? Dans ce cas, vous êtes éligible pour le manuel de qualité limité Transport. Les éleveurs porcins qui transportent des porcs appartenant à des tiers et/ou par un moyen de transport appartenant à des tiers sont également des transporteurs commerciaux en vertu de la loi. L’ASBL BePork estime toutefois que le manuel de qualité intégral Transport de BePork est trop étendu et a dès lors décidé que les éleveurs porcins qui sont dans cette situation ne sont tenus de remplir qu’un nombre limité de conditions du manuel de qualité Transport de BePork. Cette approche offre les garanties requises quant au bon déroulement pratique du transport de porcs BePork. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport existant de BePork.

Le transport commercial n’est pas votre activité principale, vous n’êtes pas éleveur porcin et vous transportez des porcs appartenant à des tiers et/ou par un moyen de transport appartenant à des tiers? Dans ce cas, vous êtes éligible pour le manuel de qualité limité Transport. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport existant de BePork.

Le transport commercial n’est pas votre activité principale, vous n’êtes pas éleveur porcin et vous effectuez le transport commercial de vos propres porcs ? Dans ce cas, vous êtes éligible pour le manuel de qualité limité Transport. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport existant de BePork.

Le transport commercial n’est pas votre activité principale, vous n’êtes pas éleveur porcin et vous transportez uniquement vos propres animaux par votre propre moyen de transport sur une distance de moins de 50 km ? Dans ce cas, après notification écrite, vous serez tout simplement enregistré dans notre base de données TRACY dans « propre transport ».

Lorsque vous adhérez en tant que transporteur, vous aurez dès lors le choix suivant : 

  1. Le transport commercial est mon activité principale
  2. Je suis éleveur porcin et j’assure le transport commercial de porcs de tiers
  3. Je suis éleveur porcin et j’assure le transport commercial par un moyen de transport appartenant à des tiers
  4. Je ne suis pas éleveur porcin et j’assure le transport commercial de porcs de tiers
  5. Je ne suis pas éleveur porcin et j’assure le transport commercial par un moyen de transport appartenant à des tiers
  6. Je ne suis pas éleveur porcin et j’assure le transport commercial de mes propres porcs (par exemple après achat)

Si les options 3, 5 ou 6 s’appliquent à votre exploitation, veuillez nous fournir par ce lien un aperçu des exploitations vers lesquelles vous effectuez le transport. Le code de tatouage/numéro de troupeau de ces exploitations suffit.

Pour les options ci-dessus, nous utilisons les définitions suivantes :

  • Moyen de transport propre : moyen de transport du responsable sanitaire, du fournisseur ou des acquéreurs des porcs, de la société ou de la famille des 1er, 2e ou 3e degrés.
  • Moyen de transport de tiers : pas de moyen de transport propre
  • Porcs propres : le responsable sanitaire ou le propriétaire financier (y compris l’actionnaire de société) des porcs, ou des porcs de la famille du 1er ou du 2e degré (si la famille du 1er ou du 2e degré est en société, elle doit détenir minimum 50 % des actions et être propriétaire)
  • Porcs de tiers : pas de porcs propres (p. ex. porcs de la famille du 3e degré).

Votre actuel certificat Certus sera automatiquement converti en un certificat BePork temporaire, dont la date de fin sera celle de votre certificat actuel. Pendant cette période transitoire, vous pourrez choisir de continuer sous le système de qualité BePork ou non. Si vous ne souhaitez pas poursuivre, il vous incombe de le signaler par écrit à l’asbl Belpork. Votre certificat actuel restera alors valable jusqu’à sa date d’expiration ou 31 décembre 2022 au plus tard.

Si vous souhaitez participer au système de qualité, vous devez compléter le formulaire d’adhésion en ligne. En effet, en raison du RGPD, nous avons besoin de votre accord. Après réception de ce formulaire, l’audit initial BePork sera planifié avec l’OCI, en remplacement de l’actuel audit périodique Certus, et ce au plus tard trois mois avant l’échéance de votre actuel certificat Certus.

Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que l'arbre de décision Transport.  

Si vous participez au manuel de qualité transport commercial, une contribution annuelle sera réclamée. Vous pouvez en vérifier le montant en consultant le document "contributions des participants" dans les documents de référence.

Durant la période transitoire qui s’étend jusqu’au 31 décembre 2022, cette contribution est imputée par l’ASBL Belpork. À partir de 2023, la contribution pour les candidats-participants ou en cas de reprise par des tiers durant la procédure d’adhésion, sera imputée par l’intermédiaire de l’OCI, en même temps que les frais du contrôle.  La contribution du participant est ensuite automatiquement imputée chaque année par l’ASBL Belpork à la fin de l’année concernée pour l’année suivante.

L’imputation des contributions et des tarifs ci-dessus est déterminée par décision du conseil d’administration et peut toujours être modifiée à la suite d’une décision du conseil d’administration.  Vous en êtes informé dans les délais par l’ASBL Belpork à l’adresse électronique de l’exploitation que vous avez indiquée sur le formulaire d’adhésion au moyen du bulletin d’information.

La contribution du participant est considérée comme acquise par l’ASBL Belpork et ne peut en aucun cas être remboursée au participant, ni dans sa totalité, ni partiellement. Les factures sont payables en espèces. En cas de paiement tardif, une indemnité forfaitaire de 10 % du montant de la facture peut être imputée à titre de clause d’indemnisation, ou ce non-paiement peut entraîner votre radiation du système de qualité BePork.

Si vous participez à une version abrégée du manuel de qualité Transport de BePork, aucune contribution ne sera réclamée.

Lorsqu’une entreprise certifiée BePork est reprise, le participant certifié est tenu de signaler cette transaction par écrit à l’asbl Belpork et à l’organisme de certification et d’inspection compétent.
 
En cas d’acquisition par des parents du premier ou second degré, des conjoints ou des sociétés dont le gestionnaire initial reste ou devient actionnaire, le certificat BePork en cours n’expire pas et aucune nouvelle procédure d’adhésion ne doit être effectuée. De tels rachats doivent néanmoins être signalés à l’organisme de certification et d’inspection et à l’asbl Belpork et un formulaire d’adhésion doit être soumis. Ainsi, nous disposons toujours des données les plus récentes de votre entreprise.
 
En cas de reprise par des tiers, le certificat BePork du cédant expire immédiatement dès la réception de la notification écrite. Si l’acquéreur souhaite adhérer au système de qualité BePork, il doit suivre la procédure d’adhésion (lien vers l’onglet « adhésion »). En cas d’adhésion dans le cadre du rachat d’une entreprise par un tiers, une contribution est perçue par l’OCI. Tant que l’acquéreur ne dispose pas d’un certificat valide, il ne peut pas exercer d’activités dans le cadre du système de qualité BePork. L’acquéreur n’est pas autorisé à exercer des activités BePork au nom du cédant en utilisant son certificat. L’asbl Belpork peut imposer une sanction en cas d’infraction.
 

En tant que transporteur certifié BePork ou QS, vous êtes autorisé à transporter des porcs BePork. Vous trouverez la procédure d’adhésion via bepork.be/adhésion.
Afin de garantir la continuité de la filière BePork, il est important que l’asbl Belpork soit constamment en possession des informations les plus récentes. Concrètement, cela signifie que vous devez fournir les documents nécessaires à l’asbl Belpork dès que vous engagez un nouveau chauffeur ou véhicule pour le transport sous le label de qualité BePork. Toute inscription d’un chauffeur nécessite son certificat d’aptitude professionnelle et toute inscription d’un véhicule nécessite son « enregistrement de transport routier ». Vous devez également signaler le départ de chauffeurs et les véhicules que vous n’utiliserez plus.
 
Tout manquement à cette obligation de notification peut avoir des conséquences sur le traitement ultérieur des porcs sous le label de qualité BePork, au détriment du producteur porcin. Veuillez tenir compte du fait que ce qui précède s’applique tant aux transporteurs certifiés BePork qu’à ceux certifiés QS dans la base de données.

Abattoirs et atelier de découpe

Généralités

Votre actuel certificat Certus sera automatiquement converti en un certificat BePork temporaire, dont la date de fin sera celle de votre certificat actuel. Pendant cette période transitoire, vous pourrez choisir de continuer sous le système de qualité BePork ou non. Si vous ne souhaitez pas poursuivre, il vous incombe de le signaler par écrit à l’asbl Belpork. Votre certificat actuel restera alors valable jusqu’à sa date d’expiration.

Si vous souhaitez participer au système de qualité, vous devez compléter le formulaire d’adhésion abattoirou atelier de découpe en ligne. En effet, en raison du RGPD, nous avons besoin de votre accord. Après réception de ce formulaire, l’audit initial BePork sera planifié avec l’OCI, en remplacement de l’actuel audit périodique Certus, et ce au plus tard un mois avant l’échéance de votre actuel certificat Certus.

Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que dans l'arbre de décision Transformation. 

Lorsqu’une entreprise certifiée BePork est reprise, le participant certifié est tenu de signaler cette transaction par écrit à l’asbl Belpork et à l’organisme de certification et d’inspection compétent.
 
En cas d’acquisition par des parents du premier ou second degré, des conjoints ou des sociétés dont le gestionnaire initial reste ou devient actionnaire, le certificat BePork en cours n’expire pas et aucune nouvelle procédure d’adhésion ne doit être effectuée. De tels rachats doivent néanmoins être signalés à l’organisme de certification et d’inspection et à l’asbl Belpork et un formulaire d’adhésion doit être soumis. Ainsi, nous disposons toujours des données les plus récentes de votre entreprise.
 
En cas de reprise par des tiers, le certificat BePork du cédant expire immédiatement dès la réception de la notification écrite. Si l’acquéreur souhaite adhérer au système de qualité BePork, il doit suivre la procédure d’adhésion (lien vers l’onglet « adhésion »). En cas d’adhésion dans le cadre du rachat d’une entreprise par un tiers, une contribution est perçue par l’OCI. Tant que l’acquéreur ne dispose pas d’un certificat valide, il ne peut pas exercer d’activités dans le cadre du système de qualité BePork. L’acquéreur n’est pas autorisé à exercer des activités BePork au nom du cédant en utilisant son certificat. L’asbl Belpork peut imposer une sanction en cas d’infraction.
 

Les audits de BePork dans la production primaire ont commencé le 1er mars 2021. Pour les audits BePork dont la conclusion est positive, un certificat BePork sera délivré aux membres. Au cours de la période précédant le 1er mars 2021, les organismes d'inspection et de certification de la production primaire effectuaient encore des audits pour le cahier de charges Certus. Certains de ces audits sont encore en cours de finalisation (jusqu'à 3 mois après la date de l'audit) et par conséquent, les audits positivement finalisés conduiront à un certificat Certus. Au plus tard le 31/12/2022, les membres de Certus et CodiplanPLUS qui souhaitent adhérer à BePork disposeront d'un certificat BePork officiel. Les membres qui souhaitent adhérer rempliront un formulaire d'adhésion via le site web et l'enverront à l'asbl Belpork. Pendant la période de transition, les certificats Certus et CodiplanPLUS seront mis en équivalence aux certificats BePork. Cela signifie que tous les membres CodiplanPLUS déjà inscrits et tous les membres Certus peuvent livrer sous BePork sans que l'audit BePork ait eu lieu.

Les premiers audits de BePork dans le domaine de la transformation et du transport commenceront début 2021. Au plus tard le 31/12/2021, les participants Certus dans la transformation auront un certificat BePork officiel. Les transporteurs disposeront d'un certificat BePork d'ici le 30/09/2024.

La contribution des participants et la facturation

Pour les entreprises de transformation, une contribution fixs et une contribution variable seront perçues chaque année.

La contribution fixe des participants est facturée une fois par an directement par Belpork vzw à l'abattoir ou à l'atelier de découpe BePork. La contribution pour les ateliers de découpe est déterminée par la taille de l'atelier de découpe (chiffre d'affaires >10.000.000 et / ou marge brute > 1.000.000 = grande entreprise). Vous pouvez vérifier la contribution des participants pour les abattoirs et les ateliers de découpe dans le document "Contributions des participants" via les documents de référence.

La facturation se fait normalement à l'automne précédant l'année à laquelle la contribution se rapporte. 

La contribution variable pour les abattoirs s'élèvent à 2,1 centimes d'euro par porc et sont calculés sur le nombre total d'engraisseurs fournis sous le label BePork à l'abattoir certifié BePork. À cette fin, le nombre d'abattages enregistrés sera demandé par l'intermédiaire de l'IVB. En fonction du nombre réel de porcs de boucherie BePork, le montant sera facturé à l'abattoir à chaque fin de mois.

Les contributions et tarifs ci-dessus sont déterminés par le Conseil d’Administration et peuvent être modifiés à tout moment sur décision du Conseil d’Administration. Vous serez informé en temps utile par l’asbl Belpork au moyen des bulletins d’information qui sont envoyés à l’adresse électronique de l’entreprise que vous avez indiquée dans le formulaire d’adhésion. 

Les contributions sont considérées comme acquises par l’asbl Belpork et ne peuvent en aucun cas être remboursées totalement ni partiellement au participant. Les factures sont payables au comptant. En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la facture peut vous être facturée à titre de dommages et intérêts. Un refus de paiement peut entraîner votre radiation du système de qualité BePork.

L’asbl Belpork passe d'un financement sortant à un financement entrant, ce qui signifie que les factures seront établies sur la base de l'approvisionnement en porcs de l'abattoir. La contribution variable des participants s'élève à 2,1 centimes d'euro par porc et est calculée sur le nombre total d'engraisseurs et de truies qui sont fournis sous le label BePork à l'abattoir certifié BePork. À cette fin, le nombre d'abattages enregistrés sera demandé via l'asbl IVB. Sur la base de ce chiffre, l'abattoir sera facturé pour le solde sur une base mensuelle. Cette contribution variable remplace la contribution carcasse actuelle.

Les factures seront établies sur la base du nombre d'abattages qui sont transmis à IVB par l'abattoir au cours du mois en question. Le secrétariat de l'asbl Belpork ne demande que les numéros des membres agréés BePork. Il y a deux raisons pour lesquelles ces chiffres peuvent différer. D'une part, tout porc provenant d'un éleveur reconnu par BePork est considéré BePork, quels que soient les souhaits de l'acheteur. L'asbl Belpork déploie actuellement les efforts nécessaires pour augmenter l'engagement de BePork en entamant des discussions intensives avec des acheteurs. Lorsque la demande de porc BePork augmente, les entrées finissent par égaler les sorties.

En revanche, il est exigé que pour chaque entreprise porcine agréé BePork qui livre des engraisseurs Bepork à un abattoir agréé Bepork, une fiche de départ soit établie. Si ce n'est pas le cas, il s'agit d'un manquement de l'éleveur de porcs qui doit être signalé. En tant qu'abattoir ou atelier de découpe, vous pouvez rechercher tous les éleveurs agréés BePork à TRACY. L'asbl Belpork attire toujours l'attention des éleveurs de porcs sur l'obligation de rédiger les fiches de départ pour chaque livraison et nous les aiderons si nécessaire. Pour les truies, aucune fiche de départ n'est en cours d'élaboration pour le moment.

La liste que l'asbl Belpork reçoit de l'asbl IVB contient les codes de tatouage, le nombre de porcs, les codes des abattoirs et les codes des fournisseurs.

Malheureusement, ce code fournisseur pose quelques difficultés :

  • Le code du fournisseur n'est pas un champ contrôlé obligatoire pour IVB, ce qui signifie que tous les abattoirs n'enregistrent pas les fournisseurs ;
  • S'il est enregistré, alors le code n'est lié à rien à l'IVB et l'IVB ne sait pas quelle société se cache derrière un code ;
  • L'AFSCA dispose de cette information, mais les bases de données des deux organismes n'étant pas reliées entre elles, le lien entre le code fournisseur et les données de l'entreprise ne peut pas être fait actuellement.

Par conséquent, la facturation est établie à l'ordre des abattoirs dont Belpork reçoit les numéros d'abattage via l’asbl IVB.

En conséquence de la question ci-dessus, l'asbl Belpork facture la contribution variable mensuelle à l'abattoir. En tant qu'abattoir, vous avez ensuite le choix de transmettre ou non le montant aux fournisseurs ou aux clients. Pour les clients qui achètent BePork, le coût de BePork peut être répercuté. Si vous recevez une facture d'un lien précédent (abattoir), cela peut être le résultat.

Lorsque BePork a démarré, les groupements sous leur forme actuelle ont été supprimés. Un groupement BePork a été créé, dans lequel ont été ajoutés tous les producteurs, abattoirs et ateliers de découpe agréés. Tous les certificats et bons de livraison sont également créés dans ce groupement. Par conséquent, la traçabilité et la facturation ne se font plus par l'intermédiaire des anciens groupements, mais directement par les participants. Pour la contribution variable, il s'agit des abattoirs agréés.

Les groupements seront officiellement supprimés en juillet 2021, après quoi la garantie bancaire sera remboursée.

Normes et traçabilité

Le numéro mentionné sur l'étiquette sera le numéro de certificat correspondant (si les carcasses livrées par l'abattoir sont découpées), le numéro du bon de livraison (si la viande livrée par un atelier de découpe est encore découpée) ou le numéro de lot TRACY. Le numéro est indiqué sur l'étiquette de la carcasse, des pièces de la viande, de viande porcine ou sur l'emballage pour la traçabilité interne (avec les coordonnées du client et les demandes du client, le numéro de lot interne, etc.)

L'objectif de cette norme est que lorsqu'un auditeur sélectionne de la viande découpée dans l'atelier de découpe, il puisse immédiatement la retracer grâce au numéro généré par TRACY.

Sur l'étiquette du colis final destiné au client, l'indication du numéro n'est pas requise. Lorsque la viande découpée est vendue au client, un bon de livraison est établi et envoyé afin de permettre une traçabilité ultérieure. Le système de traçabilité de l'entreprise doit relier la traçabilité pour BePork à la traçabilité pour le client.

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L’asbl Belpork est une organisation interprofessionnelle active au niveau national. Son objectif est d’assurer de manière durable la promotion de la qualité de la viande porcine belge par la mise en œuvre de systèmes de qualité et une gestion intégrale de la chaîne.

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