Formulaire d’adhésion
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FAQ

Eleveurs de porc

Afin de faciliter la transition autant que possible, un règlement transitoire, qui sera en vigueur jusqu’à la date de fin de votre actuel certificat CodiplanPlus, ou au plus tard le 31 décembre 2022, a été rédigé.
Si vous le souhaitez, vous serez initialement accepté dans le système de qualité BePork lorsque vous remplirez le formulaire d'adhésion. Tant que vous n'aurez pas soumis de formulaire d'ahésion, vous ne pourrez pas livrer sous BePork. La date limite ultime pour soumettre ce formulaire est le 31 décembre 2021. Après cette date, votre certificat actuel sera supprimé, quelle que soit la date de fin de votre certificat actuel. 
 
Si vous souhaitez participer, la procédure est différente en fonction de la date de fin de votre certificat actuel.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2021. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. 
Après réception et traitement du formulaire d'adhésion par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre certificat CodiplanPlus en cours. Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion, votre certificat prendra fin à son échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2022. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre actuel certificat CodiplanPlus . Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2023. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2023 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2024. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez produire sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit CodiplanPlus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2024 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.

Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que l'arbre de décision CodiplanPlus.             

Afin de faciliter la transition autant que possible, un règlement transitoire, qui sera en vigueur jusqu’à la date de fin de votre actuel certificat Certus, ou au plus tard le 31 décembre 2022, a été rédigé.
En tant que participant Certus, vous respectez toutes les normes, et vous avez été automatiquement repris dans le système de qualité BePork. Vous pouvez dès lors fournir sous le système de qualité BePork. Si vous disposez également d’un certificat CodiplanPlus, suivez les étapes décrites ci-dessous pour garantir une transition fluide. 

En fonction de la date de fin de votre certificat, une procédure différente sera suivie. 
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2021. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site.
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre certificat Certus en cours. Veuillez donc fournir le formulaire d’adhésion à temps. Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion, votre certificat prendra fin à son échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin le courant 2022. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021. 
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork en combinaison avec l’audit de prolongation pour le guide sectoriel G-040C. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial est réalisé au plus tard trois mois avant l’échéance de votre actuel certificat Certus.. Au terme d’un audit positif, vous recevez un certificat BePork, G040C et Codiplan Animal Welfare valable trois ans. 
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous le système de qualité BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2023. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire et fournir sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021. 
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2023 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
 
Votre actuel certificat Certus prend fin courant 2024. Vous pouvez choisir de participer ou non au système de qualité BePork. Si vous voulez continuer à produire sous le système de qualité BePork, vous devez compléter le formulaire d’adhésion de manière correcte et précise sur le site, avant le 31 décembre 2021. 
Après réception et traitement de ce formulaire par l’asbl Belpork, l’organisme de certification qui s’est chargé de votre audit Certus sera informé en vue de la réalisation d’un audit initial Codiplan Animal Welfare et BePork. L’organisme de certification vous contactera pour planifier cet audit, vous ne devez entreprendre aucune action.
L’audit initial remplace l’audit inopiné, et comme pour ce dernier, vous ne devez rien payer. L’audit initial sera effectué courant 2021 ou 2022. Il débouchera sur un certificat Bepork, dont la date d’échéance sera identique à celle du certificat G040C en cours, et donc 2024 dans votre cas.
Si nous ne recevons pas de formulaire d’adhésion avant le 31 décembre 2021, votre certificat prendra fin à cette date, peu importe sa date d’échéance, et vous ne pourrez plus fournir sous BePork. Si vous avez déjà envoyé votre formulaire d’adhésion, vous ne devez pas le faire à nouveau. Vous avez dans ce cas reçu une copie de votre formulaire d’adhésion.
Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que l'arbre de décision Certus.             

Vous pouvez vérifier la contribution annuelle du participant pour les producteurs porcins dans le document "Contributions des participants" sous les documents de référence. Cette contribution remplace toutes les contributions que vous avez dû payer dans le passé. Pour cette contribution : 
  • Avez-vous accès à AB Register, aux rapports d'exploitation et à l'outil NRT ;
  • Serez-vous inclus dans le suivi de la Salmonelle ;
  • Serez-vous membre de BePork, ce qui vous donnera accès au marché. Avec un seul certificat, vous pourrez exporter des porcs vivants et de la viande de porc en Allemagne.
Pendant la période de transition qui court jusqu'au 31 décembre 2022, cette contribution sera facturée par l'asbl Belpork. A partir de 2023, la contribution pour les candidats participants ou en cas de rachat par des tiers pendant la procédure d'adhésion seront facturés par l'OCI, ainsi que les frais d'inspection. Par la suite, cette contribution est automatiquement facturée annuellement par l'asbl Belpork à la fin de l'année en question pour l'année suivante. 
 
Les contributions et tarifs ci-dessus sont déterminés par le Conseil d’Administration et peuvent être modifiés à tout moment sur décision du Conseil d’Administration. Vous serez informé en temps utile par l’asbl Belpork au moyen des bulletins d’information qui sont envoyés à l’adresse électronique de l’entreprise que vous avez indiquée dans le formulaire d’adhésion.
 
Les contributions sont considérées comme acquises par l’asbl Belpork et ne peuvent en aucun cas être remboursées totalement ni partiellement au participant. Les factures sont payables au comptant. En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la facture peut vous être facturée à titre de dommages et intérêts. Un refus de paiement peut entraîner votre radiation du système de qualité BePork.

Lorsqu’une entreprise certifiée BePork est reprise, le participant certifié est tenu de signaler cette transaction par écrit à l’asbl Belpork et à l’organisme de certification et d’inspection compétent.

En cas d’acquisition par des parents du premier ou second degré, des conjoints ou des sociétés dont le gestionnaire initial reste ou devient actionnaire, le certificat BePork en cours n’expire pas et aucune nouvelle procédure d’adhésion ne doit être effectuée. De tels rachats doivent néanmoins être signalés à l’organisme de certification et d’inspection et à l’asbl Belpork et un formulaire d’adhésion doit être soumis. Ainsi, nous disposons toujours des données les plus récentes de votre entreprise.
 
En cas de reprise par des tiers, le certificat BePork du cédant expire immédiatement dès la réception de la notification écrite. Si l’acquéreur souhaite adhérer au système de qualité BePork, il doit suivre la procédure d’adhésion (lien vers l’onglet « adhésion »). En cas d’adhésion dans le cadre du rachat d’une entreprise par un tiers, une contribution est perçue par l’OCI. Tant que l’acquéreur ne dispose pas d’un certificat valide, il ne peut pas exercer d’activités dans le cadre du système de qualité BePork. L’acquéreur n’est pas autorisé à exercer des activités BePork au nom du cédant en utilisant son certificat. L’asbl Belpork peut imposer une sanction en cas d’infraction.

En tant qu’éleveur porcin, rien ne vous empêche d’organiser vous-même le transport de vos porcs. Pour ce faire, vous devez vous conformer aux exigences légales d’ARSIA. Vous trouverez l’arbre de décision permettant de vérifier si vous remplissez ces conditions dans les documents mis à disposition.
Dès que vous répondez aux critères de transport interne d’animaux vivants après avoir vérifié ces exigences, vous devez le signaler par écrit à l’asbl Belpork. Cette notification écrite doit mentionner le troupeau pour lequel vous effectuerez vous-même le transport, en précisant le numéro de troupeau ou le code de tatouage et la destination. Vous devez en outre déclarer que vous remplissez toutes les exigences légales selon l’arbre de décision. Ceci permettra à l’asbl Belpork d’indiquer dans sa base de données que vous organisez vous-même le transport.

Le problème croissant de la résistance aux antibiotiques a éveillé l’inquiétude publique par rapport à l’utilisation excessive d’antibiotiques dans l’élevage. Notre secteur ne peut ignorer ce problème. L’asbl Belpork a dès lors pris l’initiative de développer le Registre AB comme outil d’enregistrement et d’analyse de l’utilisation des antibiotiques dans l’élevage porcin.
Aujourd’hui, le Registre AB fonctionne à plein régime et fournit à intervalles réguliers des rapports d’exploitation personnalisés aux éleveurs porcins. Ces rapports permettent tant aux éleveurs porcins qu’aux vétérinaires de mieux comprendre l’utilisation des antibiotiques et peuvent aider à identifier les goulets d’étranglement au niveau des exploitations. En plus des rapports périodiques, les éleveurs porcins bénéficient également de l’outil « Nearly Real Time ». Cet outil NRT permet aux éleveurs de disposer à tout instant d’une vue d’ensemble de l’utilisation des antibiotiques dans leur exploitation.
 
Avec l’aide de votre vétérinaire, vous pouvez adapter votre gestion d’entreprise en vue de réduire substantiellement votre utilisation d’antibiotiques. Cela ne profite pas uniquement au consommateur final de la viande, mais aussi à vous en tant qu’éleveur porcin et à l’ensemble du secteur.

En tant que producteur porcin certifié BePork, il est important de savoir qu’à partir de septembre 2021, tous les agents antibactériens et aliments médicamenteux à base d’antibiotiques doivent être enregistrés dans le Registre AB conformément au règlement Registre AB. Si vous disposiez auparavant d’un certificat Certus, l’utilisation du Registre AB était déjà obligatoire. Rien ne changera pour vous en la matière. Les données saisies seront échangées avec Sanitel-Med, la base de données officielle du gouvernement.
En tant que producteur porcin, vous êtes tenu de signaler votre certification BePork à votre (cabinet) vétérinaire de guidance et de l’informer que l’enregistrement des antibiotiques dans le Registre AB est obligatoire à partir du 01/09/2021.

Les audits de prolongation, de renouvellement ou inopinés peuvent avoir lieu même en cas d’absence d’activité – éventuellement de longue durée – dans votre exploitation certifiée BePork. Votre exploitation doit toutefois être active si vous souhaitez adhérer.
En cas d’absence d’activité dans votre exploitation, vous pourrez obtenir une prolongation unique de votre certificat à condition que l’activité reprenne dans l’année suivant son interruption et que vous conveniez avec l’OCI que vous l’informerez dès que l’activité reprend. Si la période d’un an est dépassée, vous devrez à nouveau suivre la procédure de certification.

Transporteurs

Le transport commercial est votre activité principale ? Vous devez dans ce cas satisfaire à l’intégralité du manuel de qualité Transport. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport de BePork.

Vous êtes éleveur porcin BePork et vous transportez uniquement vos propres animaux par votre propre moyen de transport sur une distance de moins de 50 km ? Dans ce cas, après notification écrite, vous serez tout simplement enregistré dans notre base de données TRACY dans "propre transport".

Un éleveur porcin qui transporte ses propres animaux par ses propres moyens de transport mais sur une distance de plus de 50 km relève légalement du transport commercial. L’ASBL Belpork a décidé que les éleveurs porcins certifiés BePork qui transportent leurs propres porcs par leur propre moyen de transport sur une distance de plus de 50 km ne devront désormais plus posséder de (nouveau) certificat BePork pour le manuel de qualité Transport commercial. En votre qualité d’éleveur porcin BePork, il vous suffit de remplir les conditions de transport décrites dans le guide sectoriel G-040, auquel cas l’activité de transport doit figurer sur votre certificat, et la norme du Codiplan Animal Welfare (à laquelle vous répondez déjà en tant qu’éleveur porcin BePork). Attention : si vous effectuez un transport de porcs vivants vers l’Allemagne (QS), la certification selon le manuel de qualité Transport de BePork est toutefois exigée. Veuillez dans ce cas nous en informer par écrit.

Vous êtes éleveur porcin et vous transportez des porcs appartenant à des tiers et/ou par un moyen de transport appartenant à des tiers? Dans ce cas, vous êtes éligible pour le manuel de qualité limité Transport. Les éleveurs porcins qui transportent des porcs appartenant à des tiers et/ou par un moyen de transport appartenant à des tiers sont également des transporteurs commerciaux en vertu de la loi. L’ASBL BePork estime toutefois que le manuel de qualité intégral Transport de BePork est trop étendu et a dès lors décidé que les éleveurs porcins qui sont dans cette situation ne sont tenus de remplir qu’un nombre limité de conditions du manuel de qualité Transport de BePork. Cette approche offre les garanties requises quant au bon déroulement pratique du transport de porcs BePork. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport existant de BePork.

Le transport commercial n’est pas votre activité principale, vous n’êtes pas éleveur porcin et vous transportez des porcs appartenant à des tiers et/ou par un moyen de transport appartenant à des tiers? Dans ce cas, vous êtes éligible pour le manuel de qualité limité Transport. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport existant de BePork.

Le transport commercial n’est pas votre activité principale, vous n’êtes pas éleveur porcin et vous effectuez le transport commercial de vos propres porcs ? Dans ce cas, vous êtes éligible pour le manuel de qualité limité Transport. Les conditions (cliquez ici) sont décrites dans une version raccourcie du manuel de qualité Transport existant de BePork.

Le transport commercial n’est pas votre activité principale, vous n’êtes pas éleveur porcin et vous transportez uniquement vos propres animaux par votre propre moyen de transport sur une distance de moins de 50 km ? Dans ce cas, après notification écrite, vous serez tout simplement enregistré dans notre base de données TRACY dans « propre transport ».

Lorsque vous adhérez en tant que transporteur, vous aurez dès lors le choix suivant : 

  1. Le transport commercial est mon activité principale
  2. Je suis éleveur porcin et j’assure le transport commercial de porcs de tiers
  3. Je suis éleveur porcin et j’assure le transport commercial par un moyen de transport appartenant à des tiers
  4. Je ne suis pas éleveur porcin et j’assure le transport commercial de porcs de tiers
  5. Je ne suis pas éleveur porcin et j’assure le transport commercial par un moyen de transport appartenant à des tiers
  6. Je ne suis pas éleveur porcin et j’assure le transport commercial de mes propres porcs (par exemple après achat)

Si les options 3, 5 ou 6 s’appliquent à votre exploitation, veuillez nous fournir par ce lien un aperçu des exploitations vers lesquelles vous effectuez le transport. Le code de tatouage/numéro de troupeau de ces exploitations suffit.

Pour les options ci-dessus, nous utilisons les définitions suivantes :

  • Moyen de transport propre : moyen de transport du responsable sanitaire, du fournisseur ou des acquéreurs des porcs, de la société ou de la famille des 1er, 2e ou 3e degrés.
  • Moyen de transport de tiers : pas de moyen de transport propre
  • Porcs propres : le responsable sanitaire ou le propriétaire financier (y compris l’actionnaire de société) des porcs, ou des porcs de la famille du 1er ou du 2e degré (si la famille du 1er ou du 2e degré est en société, elle doit détenir minimum 50 % des actions et être propriétaire)
  • Porcs de tiers : pas de porcs propres (p. ex. porcs de la famille du 3e degré).

Votre actuel certificat Certus sera automatiquement converti en un certificat BePork temporaire, dont la date de fin sera celle de votre certificat actuel. Pendant cette période transitoire, vous pourrez choisir de continuer sous le système de qualité BePork ou non. Si vous ne souhaitez pas poursuivre, il vous incombe de le signaler par écrit à l’asbl Belpork. Votre certificat actuel restera alors valable jusqu’à sa date d’expiration ou 31 décembre 2022 au plus tard.

Si vous souhaitez participer au système de qualité, vous devez compléter le formulaire d’adhésion en ligne. En effet, en raison du RGPD, nous avons besoin de votre accord. Après réception de ce formulaire, l’audit initial BePork sera planifié avec l’OCI, en remplacement de l’actuel audit périodique Certus, et ce au plus tard trois mois avant l’échéance de votre actuel certificat Certus.

Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que l'arbre de décision Transport.  

Si vous participez au manuel de qualité transport commercial, une contribution annuelle sera réclamée. Vous pouvez en vérifier le montant en consultant le document "contributions des participants" dans les documents de référence.

Durant la période transitoire qui s’étend jusqu’au 31 décembre 2022, cette contribution est imputée par l’ASBL Belpork. À partir de 2023, la contribution pour les candidats-participants ou en cas de reprise par des tiers durant la procédure d’adhésion, sera imputée par l’intermédiaire de l’OCI, en même temps que les frais du contrôle.  La contribution du participant est ensuite automatiquement imputée chaque année par l’ASBL Belpork à la fin de l’année concernée pour l’année suivante.

L’imputation des contributions et des tarifs ci-dessus est déterminée par décision du conseil d’administration et peut toujours être modifiée à la suite d’une décision du conseil d’administration.  Vous en êtes informé dans les délais par l’ASBL Belpork à l’adresse électronique de l’exploitation que vous avez indiquée sur le formulaire d’adhésion au moyen du bulletin d’information.

La contribution du participant est considérée comme acquise par l’ASBL Belpork et ne peut en aucun cas être remboursée au participant, ni dans sa totalité, ni partiellement. Les factures sont payables en espèces. En cas de paiement tardif, une indemnité forfaitaire de 10 % du montant de la facture peut être imputée à titre de clause d’indemnisation, ou ce non-paiement peut entraîner votre radiation du système de qualité BePork.

Si vous participez à une version abrégée du manuel de qualité Transport de BePork, aucune contribution ne sera réclamée.

Lorsqu’une entreprise certifiée BePork est reprise, le participant certifié est tenu de signaler cette transaction par écrit à l’asbl Belpork et à l’organisme de certification et d’inspection compétent.
 
En cas d’acquisition par des parents du premier ou second degré, des conjoints ou des sociétés dont le gestionnaire initial reste ou devient actionnaire, le certificat BePork en cours n’expire pas et aucune nouvelle procédure d’adhésion ne doit être effectuée. De tels rachats doivent néanmoins être signalés à l’organisme de certification et d’inspection et à l’asbl Belpork et un formulaire d’adhésion doit être soumis. Ainsi, nous disposons toujours des données les plus récentes de votre entreprise.
 
En cas de reprise par des tiers, le certificat BePork du cédant expire immédiatement dès la réception de la notification écrite. Si l’acquéreur souhaite adhérer au système de qualité BePork, il doit suivre la procédure d’adhésion (lien vers l’onglet « adhésion »). En cas d’adhésion dans le cadre du rachat d’une entreprise par un tiers, une contribution est perçue par l’OCI. Tant que l’acquéreur ne dispose pas d’un certificat valide, il ne peut pas exercer d’activités dans le cadre du système de qualité BePork. L’acquéreur n’est pas autorisé à exercer des activités BePork au nom du cédant en utilisant son certificat. L’asbl Belpork peut imposer une sanction en cas d’infraction.
 

En tant que transporteur certifié BePork ou QS, vous êtes autorisé à transporter des porcs BePork. Vous trouverez la procédure d’adhésion via bepork.be/adhésion.
Afin de garantir la continuité de la filière BePork, il est important que l’asbl Belpork soit constamment en possession des informations les plus récentes. Concrètement, cela signifie que vous devez fournir les documents nécessaires à l’asbl Belpork dès que vous engagez un nouveau chauffeur ou véhicule pour le transport sous le label de qualité BePork. Toute inscription d’un chauffeur nécessite son certificat d’aptitude professionnelle et toute inscription d’un véhicule nécessite son « enregistrement de transport routier ». Vous devez également signaler le départ de chauffeurs et les véhicules que vous n’utiliserez plus.
 
Tout manquement à cette obligation de notification peut avoir des conséquences sur le traitement ultérieur des porcs sous le label de qualité BePork, au détriment du producteur porcin. Veuillez tenir compte du fait que ce qui précède s’applique tant aux transporteurs certifiés BePork qu’à ceux certifiés QS dans la base de données.

Abattoirs et atelier de découpe

Généralités

Votre actuel certificat Certus sera automatiquement converti en un certificat BePork temporaire, dont la date de fin sera celle de votre certificat actuel. Pendant cette période transitoire, vous pourrez choisir de continuer sous le système de qualité BePork ou non. Si vous ne souhaitez pas poursuivre, il vous incombe de le signaler par écrit à l’asbl Belpork. Votre certificat actuel restera alors valable jusqu’à sa date d’expiration.

Si vous souhaitez participer au système de qualité, vous devez compléter le formulaire d’adhésion abattoirou atelier de découpe en ligne. En effet, en raison du RGPD, nous avons besoin de votre accord. Après réception de ce formulaire, l’audit initial BePork sera planifié avec l’OCI, en remplacement de l’actuel audit périodique Certus, et ce au plus tard un mois avant l’échéance de votre actuel certificat Certus.

Vous trouverez de plus amples informations dans le règlement BePork ainsi que dans l'arbre de décision Transformation. 

Lorsqu’une entreprise certifiée BePork est reprise, le participant certifié est tenu de signaler cette transaction par écrit à l’asbl Belpork et à l’organisme de certification et d’inspection compétent.
 
En cas d’acquisition par des parents du premier ou second degré, des conjoints ou des sociétés dont le gestionnaire initial reste ou devient actionnaire, le certificat BePork en cours n’expire pas et aucune nouvelle procédure d’adhésion ne doit être effectuée. De tels rachats doivent néanmoins être signalés à l’organisme de certification et d’inspection et à l’asbl Belpork et un formulaire d’adhésion doit être soumis. Ainsi, nous disposons toujours des données les plus récentes de votre entreprise.
 
En cas de reprise par des tiers, le certificat BePork du cédant expire immédiatement dès la réception de la notification écrite. Si l’acquéreur souhaite adhérer au système de qualité BePork, il doit suivre la procédure d’adhésion (lien vers l’onglet « adhésion »). En cas d’adhésion dans le cadre du rachat d’une entreprise par un tiers, une contribution est perçue par l’OCI. Tant que l’acquéreur ne dispose pas d’un certificat valide, il ne peut pas exercer d’activités dans le cadre du système de qualité BePork. L’acquéreur n’est pas autorisé à exercer des activités BePork au nom du cédant en utilisant son certificat. L’asbl Belpork peut imposer une sanction en cas d’infraction.
 

Les audits de BePork dans la production primaire ont commencé le 1er mars 2021. Pour les audits BePork dont la conclusion est positive, un certificat BePork sera délivré aux membres. Au cours de la période précédant le 1er mars 2021, les organismes d'inspection et de certification de la production primaire effectuaient encore des audits pour le cahier de charges Certus. Certains de ces audits sont encore en cours de finalisation (jusqu'à 3 mois après la date de l'audit) et par conséquent, les audits positivement finalisés conduiront à un certificat Certus. Au plus tard le 31/12/2022, les membres de Certus et CodiplanPLUS qui souhaitent adhérer à BePork disposeront d'un certificat BePork officiel. Les membres qui souhaitent adhérer rempliront un formulaire d'adhésion via le site web et l'enverront à l'asbl Belpork. Pendant la période de transition, les certificats Certus et CodiplanPLUS seront mis en équivalence aux certificats BePork. Cela signifie que tous les membres CodiplanPLUS déjà inscrits et tous les membres Certus peuvent livrer sous BePork sans que l'audit BePork ait eu lieu.

Les premiers audits de BePork dans le domaine de la transformation et du transport commenceront début 2021. Au plus tard le 31/12/2021, les participants Certus dans la transformation auront un certificat BePork officiel. Les transporteurs disposeront d'un certificat BePork d'ici le 30/09/2024.

La contribution des participants et la facturation

Pour les entreprises de transformation, une contribution fixs et une contribution variable seront perçues chaque année.

La contribution fixe des participants est facturée une fois par an directement par Belpork vzw à l'abattoir ou à l'atelier de découpe BePork. La contribution pour les ateliers de découpe est déterminée par la taille de l'atelier de découpe (chiffre d'affaires >10.000.000 et / ou marge brute > 1.000.000 = grande entreprise). Vous pouvez vérifier la contribution des participants pour les abattoirs et les ateliers de découpe dans le document "Contributions des participants" via les documents de référence.

La facturation se fait normalement à l'automne précédant l'année à laquelle la contribution se rapporte. 

La contribution variable pour les abattoirs s'élèvent à 2,1 centimes d'euro par porc et sont calculés sur le nombre total d'engraisseurs fournis sous le label BePork à l'abattoir certifié BePork. À cette fin, le nombre d'abattages enregistrés sera demandé par l'intermédiaire de l'IVB. En fonction du nombre réel de porcs de boucherie BePork, le montant sera facturé à l'abattoir à chaque fin de mois.

Les contributions et tarifs ci-dessus sont déterminés par le Conseil d’Administration et peuvent être modifiés à tout moment sur décision du Conseil d’Administration. Vous serez informé en temps utile par l’asbl Belpork au moyen des bulletins d’information qui sont envoyés à l’adresse électronique de l’entreprise que vous avez indiquée dans le formulaire d’adhésion. 

Les contributions sont considérées comme acquises par l’asbl Belpork et ne peuvent en aucun cas être remboursées totalement ni partiellement au participant. Les factures sont payables au comptant. En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la facture peut vous être facturée à titre de dommages et intérêts. Un refus de paiement peut entraîner votre radiation du système de qualité BePork.

L’asbl Belpork passe d'un financement sortant à un financement entrant, ce qui signifie que les factures seront établies sur la base de l'approvisionnement en porcs de l'abattoir. La contribution variable des participants s'élève à 2,1 centimes d'euro par porc et est calculée sur le nombre total d'engraisseurs et de truies qui sont fournis sous le label BePork à l'abattoir certifié BePork. À cette fin, le nombre d'abattages enregistrés sera demandé via l'asbl IVB. Sur la base de ce chiffre, l'abattoir sera facturé pour le solde sur une base mensuelle. Cette contribution variable remplace la contribution carcasse actuelle.

Les factures seront établies sur la base du nombre d'abattages qui sont transmis à IVB par l'abattoir au cours du mois en question. Le secrétariat de l'asbl Belpork ne demande que les numéros des membres agréés BePork. Il y a deux raisons pour lesquelles ces chiffres peuvent différer. D'une part, tout porc provenant d'un éleveur reconnu par BePork est considéré BePork, quels que soient les souhaits de l'acheteur. L'asbl Belpork déploie actuellement les efforts nécessaires pour augmenter l'engagement de BePork en entamant des discussions intensives avec des acheteurs. Lorsque la demande de porc BePork augmente, les entrées finissent par égaler les sorties.

En revanche, il est exigé que pour chaque entreprise porcine agréé BePork qui livre des engraisseurs Bepork à un abattoir agréé Bepork, une fiche de départ soit établie. Si ce n'est pas le cas, il s'agit d'un manquement de l'éleveur de porcs qui doit être signalé. En tant qu'abattoir ou atelier de découpe, vous pouvez rechercher tous les éleveurs agréés BePork à TRACY. L'asbl Belpork attire toujours l'attention des éleveurs de porcs sur l'obligation de rédiger les fiches de départ pour chaque livraison et nous les aiderons si nécessaire. Pour les truies, aucune fiche de départ n'est en cours d'élaboration pour le moment.

La liste que l'asbl Belpork reçoit de l'asbl IVB contient les codes de tatouage, le nombre de porcs, les codes des abattoirs et les codes des fournisseurs.

Malheureusement, ce code fournisseur pose quelques difficultés :

  • Le code du fournisseur n'est pas un champ contrôlé obligatoire pour IVB, ce qui signifie que tous les abattoirs n'enregistrent pas les fournisseurs ;
  • S'il est enregistré, alors le code n'est lié à rien à l'IVB et l'IVB ne sait pas quelle société se cache derrière un code ;
  • L'AFSCA dispose de cette information, mais les bases de données des deux organismes n'étant pas reliées entre elles, le lien entre le code fournisseur et les données de l'entreprise ne peut pas être fait actuellement.

Par conséquent, la facturation est établie à l'ordre des abattoirs dont Belpork reçoit les numéros d'abattage via l’asbl IVB.

En conséquence de la question ci-dessus, l'asbl Belpork facture la contribution variable mensuelle à l'abattoir. En tant qu'abattoir, vous avez ensuite le choix de transmettre ou non le montant aux fournisseurs ou aux clients. Pour les clients qui achètent BePork, le coût de BePork peut être répercuté. Si vous recevez une facture d'un lien précédent (abattoir), cela peut être le résultat.

Lorsque BePork a démarré, les groupements sous leur forme actuelle ont été supprimés. Un groupement BePork a été créé, dans lequel ont été ajoutés tous les producteurs, abattoirs et ateliers de découpe agréés. Tous les certificats et bons de livraison sont également créés dans ce groupement. Par conséquent, la traçabilité et la facturation ne se font plus par l'intermédiaire des anciens groupements, mais directement par les participants. Pour la contribution variable, il s'agit des abattoirs agréés.

Les groupements seront officiellement supprimés en juillet 2021, après quoi la garantie bancaire sera remboursée.

Normes et traçabilité

Le numéro mentionné sur l'étiquette sera le numéro de certificat correspondant (si les carcasses livrées par l'abattoir sont découpées), le numéro du bon de livraison (si la viande livrée par un atelier de découpe est encore découpée) ou le numéro de lot TRACY. Le numéro est indiqué sur l'étiquette de la carcasse, des pièces de la viande, de viande porcine ou sur l'emballage pour la traçabilité interne (avec les coordonnées du client et les demandes du client, le numéro de lot interne, etc.)

L'objectif de cette norme est que lorsqu'un auditeur sélectionne de la viande découpée dans l'atelier de découpe, il puisse immédiatement la retracer grâce au numéro généré par TRACY.

Sur l'étiquette du colis final destiné au client, l'indication du numéro n'est pas requise. Lorsque la viande découpée est vendue au client, un bon de livraison est établi et envoyé afin de permettre une traçabilité ultérieure. Le système de traçabilité de l'entreprise doit relier la traçabilité pour BePork à la traçabilité pour le client.

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L’asbl Belpork est une organisation interprofessionnelle active au niveau national. Son objectif est d’assurer de manière durable la promotion de la qualité de la viande porcine belge par la mise en œuvre de systèmes de qualité et une gestion intégrale de la chaîne.

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